Mentions Legales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
1. Éditeur du site
Raison sociale : Atelier Sainte-Victoire
Responsable de la publication : M. David Desquiens
Forme juridique : SAS au capital de 50.000 €
SIRET : 827 879 461 00016
RCS AIX : 827 879 461
Siège social : 2 Lot . Les coquelicots Avenue Pauline de Simiane 13320 Bouc Bel Air
2. Domaine & Hébergement
Le nom de domaine sainte-victoire.com est géré par :
OVH SAS 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com
Le site web est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
« Sainte-Victoire » est une marque enregistrée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Toute utilisation, reproduction, imitation ou apposition, en tout ou en partie, de cette marque sans autorisation préalable expresse constitue une contrefaçon au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La société Atelier Sainte-Victoire se réserve le droit d’engager toute action civile ou pénale en cas d’atteinte à ses droits.
L’ensemble du contenu présent sur le site sainte-victoire.com (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de David Desquiens – Atelier Sainte-Victoire, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
Pour exercer ce droit, écrivez nous en utilisant le formulaire de contact.
Les données ne sont en aucun cas transmises à des tiers, sauf obligation légale.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
Un bandeau de consentement vous permet d’accepter ou refuser l’utilisation des cookies non essentiels (Google Analytics, etc.).
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences dans les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
Atelier Sainte-Victoire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.